Succession Pas d'enfant Biologique

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Succession Pas d'enfant Biologique

Message par mirages38 » 01 Jan 2016 11:11

Bonjour,

Je ne sais pas si je vais pouvoir trouver une réponse sur ce sujet mais de tout coeur je l'espère.

Voila j'ai acheté un terrain à mon nom et prénom auprès d'un notaire bien entendu. ( tous les papiers aux normes ). Je suis marié et nous n'avons pas d'enfant. L'acte de vente est établi à mon nom et prénom et nous voulions mettre les deux prénoms ( celui de ma femme et le mien ) et le notaire nous dit que cela est possible mais je dois " vendre " 50% à mon épouse.

Ce qui veut dire que le terrain ne nous appartient pas l'un et l'autre à 100%.

Mes questions sont les suivantes :

Nous n'avons pas d'enfant et je voulais savoir si je décède avant mon épouse aura t'elle droit à 100% sur ce bien, une partie ou rien ?

Si nous avons un enfant par le biais d'une Kafala, l'enfant aura des parts sur ce bien ?

J'ai vraiment besoin de votre aide et Insh'Allah que j'aurai une réponse.
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Re: Succession Pas d'enfant Biologique

Message par oranais » 03 Jan 2016 11:47

Bonjour Monsieur,
Je pense que la réponse a votre question aura un caractère juridique et un autre religieux.
A mon avis, je vous conseil de vous adressez à un imam ou la maison de fatwa de votre ville.
Cordialement
oranais
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Re: Succession Pas d'enfant Biologique

Message par mirages38 » 03 Jan 2016 16:21

Ok merci pour la réponse.
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Re: Succession Pas d'enfant Biologique

Message par Le Juriste » 09 Jan 2016 23:24

comme le notaire a dit vous serez vous et votre épouse propriétaires du terrain chacun 50% (il n'y aura pas dus terrains).

si, le terrain vous appartient l'un et l'autre à 100%.

ça dépend si vos parents sont vivants, avez vosu des fréres et soeurs,

la Kafala ne garantie pas l'héritage à l'enfant adoptif, il faut prévois le 1/3 dans un testament.
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Re: Succession Pas d'enfant Biologique

Message par mirages38 » 11 Jan 2016 9:53

Le Juriste a écrit :comme le notaire a dit vous serez vous et votre épouse propriétaires du terrain chacun 50% (il n'y aura pas dus terrains).

si, le terrain vous appartient l'un et l'autre à 100%.

ça dépend si vos parents sont vivants, avez vosu des fréres et soeurs,

la Kafala ne garantie pas l'héritage à l'enfant adoptif, il faut prévois le 1/3 dans un testament.


Merci pour la réponse.

Comme je vous l'ai dis pour le moment mon terrain et l'habitation m'appartiennent à 100%. J'ai 2 frères et 4 soeurs et ma mère. Mon épouse également à ses parents et frères et soeurs.

Ma question peut peut être surprendre mais dans la religion musulmane il faut penser également à la mort régulièrement...

Pour la Kafala effectivement j'ai vu que l'enfant adoptif aura 1/3.

Prenons l'exemple : Je décède avant mon épouse et je n'ai pas d'enfant biologique, comment va se dérouler la succession ?

Est-il possible de léguer 100% de ce bien à mon épouse en faisant un testament ?

Merci
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Re: Succession Pas d'enfant Biologique

Message par mirages38 » 20 Mai 2018 11:18

Bonjour à tous,

Au bout de deux ans que mon message existe il y a du nouveau.

El Hemdoulilah j'ai un enfant que j'ai eu par la voie d'une Kafala judiciaire. Mon fils n'a pas de parents biologiques ( né sous X ). Il a aujourd'hui 17 mois et porte mon nom de famille.

Puis-je lui léguer la totalité de mon bien immobilier ? Une donation n'est que 30% alors que si je lui vends aura t'il 100% de ce bien.

Ce que je souhaite c'est que le jour où mon épouse et moi disparaissions, mon fils aura la totalité du bien ( terrain et maison )
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